Le Plan de Gestion (PG) est un outil permettant d’établir les différents scénarios de dépollution. Cet outil est utilisé dans le cadre de la réhabilitation de site lorsqu’il est possible d’agir à la fois sur l’état des milieux et également sur les usages futurs.
La réalisation d’un Plan de Gestion (PG) est donc pertinente pour :
- La réhabilitation d’anciens sites industriels ;
- La cessation d’activités d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) ;
- L’environnement du site lorsqu’une démarche IEM démontre la nécessité de mettre en Œuvre des mesures de gestion.
L’objectif est le suivant : étudier différentes mesures de gestion à mettre en place pour garantir la compatibilité entre l’état des milieux et les usages choisis. Celles-ci regroupent :
- Des mesures de dépollution ;
- Des restrictions d’usage ;
- Le choix de dispositions constructives.
Les études historiques et documentaires, de vulnérabilité des milieux ainsi que les diverses campagnes d’investigations de terrain permettent d’acquérir une forte connaissance de l’état des milieux au droit d’un site. Ces résultats déterminent la présence de pollution concentrée ou de pollution diffuse.
La détermination des mesures de gestion les plus favorables d’un point de vue sanitaire et également d’un point de vue environnemental doit privilégier les actions suivantes :
- Dans un premier temps, l’élimination des sources de pollution ;
Une pollution concentrée (ou source de pollution) correspond à une pollution dont les concentrations en polluants peuvent être traitées par des techniques de dépollution. Elle correspond à un volume fini de milieu souterrain au sein duquel les concentrations en une ou plusieurs substances sont significativement supérieures aux concentrations de ces mêmes substances à proximité immédiate de la source de pollution.
Lorsqu’une telle pollution est rencontrée, la politique de gestion des risques préconise en premier lieu de rechercher les possibilités de suppression des pollutions et de leurs impacts.
L’analyse des risques sanitaires prédictive permet dans ce cas de valider les mesures de gestion déterminées dans le bilan coût-avantage.
- Dans un deuxième temps, la désactivation des vecteurs de transfert.
A l’inverse, une pollution diffuse est caractérisée par la présence d’une ou plusieurs substances dont les concentrations sont relativement uniformes et impactent de grands volumes et de grandes surfaces d’un ou plusieurs milieux.
Lorsqu’une telle pollution est rencontrée, la politique de gestion des risques propose de comparer les valeurs du site aux valeurs de gestion et de vérifier par le biais de l’analyse des risques sanitaires prédictive si les concentrations mises en évidence sont à l’origine de risques sanitaires non acceptables. Dans le cas où les valeurs présentent un excès de risque sanitaire, les mesures de gestion porteront sur la suppression des voies de transferts.
Préalablement aux différentes analyses des enjeux environnementaux et/ou sanitaires et/ou économiques, les objectifs de réhabilitation doivent être fixés. Ainsi, l’étude des scénarios de gestion comporte :
1.La détermination des seuils de coupure
Il s’agit d’une approche statistique permettant de délimiter spatialement les sources de pollution et les pollutions concentrées.
- La première étape vise à déterminer la distribution des concentrations en un composé au droit d’un même site. Les différentes ruptures de pente mettent en évidence les différents paliers de pollution, c’est-a-dire permettent de faire la distinction entre les pollutions dites diffuses et les pollutions dites concentrées ;
- La deuxième étape permet de quantifier la masse de polluant. Il s’agit de déterminer la gamme de concentration de polluant à partir de laquelle le pourcentage de la masse du polluant devient supérieur au pourcentage du volume d’un sol. Cette étape met en évidence que le traitement d’un volume de sol limité permet de traiter une majeure partie de la masse de polluant ;
- La troisième étape correspond à la construction des courbes d’iso-concentration. Cette étape permet de tenir compte de l’extension de la pollution de manière latérale et verticale.
2. La définition des objectifs de réhabilitation
Une fois les seuils de coupure déterminés, il convient de vérifier si ces seuils sont compatibles avec les cibles à protéger (usagers, environnement).
Le seuil de coupure est issu d’une analyse statistique de la répartition de la pollution dans les volumes de sol alors que le seuil de réhabilitation doit tenir compte :
- De la mobilité des polluants ;
- Des techniques de dépollution ;
- De l’usage futur du site ;
- Des objectifs qualités des milieux ;
- Des risques sanitaires ;
- De l’aspect financier.
Ainsi, le seuil de coupure défini correspond aux objectifs de réhabilitation si et seulement si :
- La dégradation significative de la qualité des eaux souterraines par relargage des polluants contenus dans les sols est absente ;
- La qualité des eaux est comparable entre l’amont et l’aval au droit du site d’étude ;
- Les pollutions résiduelles laissées en place dans les sols sont compatibles avec l’analyse des risques résiduels (ARR) prédictive ;
- Le traitement des zones présentant les plus fortes concentrations de polluant dans les sols est financièrement acceptable au regard du bilan coût-avantage.
Afin de répondre à ces objectifs, le Plan de Gestion est susceptible de comprendre les études suivantes :
- Une analyse des enjeux sur la ressource en eau (A300) ;
- Une analyse des enjeux sur les ressources environnementales (A310) ;
- Une analyse du risque résiduel prédictive (A320) ;
- Un bilan coût-avantage (A330).